Nicole Olivier


Autre nom possible de la personne recherchée:
Nicole Laurent Nicole Dupé
De: Nicole OLIVIER
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseillère à la Cour de cassation
Groupe:
Cour de cassation
date_debut="2017-09-30"
a_sa_demande
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite
JORFTEXT000033501576(source JORF)
admission
30 Novembre 201630/11/2016
De: Nicole OLIVIER
présidente de chambre à la cour d'appel de Douai
Objet:
Cour de cassation
Conseillers
Groupe:
Cour de cassation
date_debut="2011-10-01"
cour_cassation
JORFTEXT000024440222(source JORF)
nomination
05 Août 201105/08/2011
De: Olivier (Nicole, Martine), épouse Blanckaert
présidente de chambre à la cour d'appel de Douai. Chevalier du 9 novembre 1996
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice, et des libertés
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice, et des libertés"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-11-09"
JORFTEXT000023995277(source JORF)
promotion
15 Mai 201115/05/2011
De: Nicole OLIVIER
présidente de chambre à la cour d'appel de Douai
titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Douai
président
Groupe:
Cour d'appel de Douai
cour_appel="Douai"
JUSC1027278A(source BOMJ)
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Nicole Olivier
présidente de chambre à la cour de Douai
titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour de Douai
président
Remplace:M. Thierry Fossier
Groupe:
Commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour de Douai
JUSC0901973A(source BOMJ)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Nicole Olivier
présidente de chambre à ladite cour du premier grade
Objet:
Cour d'appel de Douai
Présidents de chambre
Groupe:
Cour d'appel de Douai
cour_appel="Douai"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000000773259(source JORF)
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Nicole Olivier
première vice-présidente au tribunal de grande instance de Nantes, du premier grade, premier groupe (poste créé)
Objet:
Cour d'appel de Douai
Présidentes de chambre
Groupe:
Cour d'appel de Douai
cour_appel="Douai"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000000760818(source JORF)
nomination
22 Juillet 199922/07/1999
De: Olivier (Nicole, Martine)
premier vice-président au tribunal de grande instance de Nantes ; 19 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Chevalier du
11 octobre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Nicole Olivier
conseiller à la cour d'appel de Reims
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Nantes
Remplace:
M. Oriou
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Nantes
a_sa_demande
cour_appel="Rennes"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nantes"
JORFTEXT000000714214(source JORF)
nomination
15 Août 199315/08/1993
De: Nicole Olivier, épouse Dauriac
vice-président au tribunal de grande instance de La Roche-sur-Yon
Objet:
au second grade, second groupe
Cour d'appel de Reims
Conseiller
Remplace:M. Le Guillanton
Groupe:
Cour d'appel de Reims
cour_appel="Reims"
JORFTEXT000000536391(source JORF)
élévation
27 Juin 199127/06/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.